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Reprise de l’énergie solaire photovoltaïque
Nos conditions tarifaires 2023
Productions domestiques jusqu’à 30 kVA de puissance installée
| Prix hors TVA (ct./kWh) |
Prix TVA incluse (ct./kWh) |
|
|---|---|---|
| Reprise de la production au prix de: | 15,7 | 16,91 |
| Valorisation des certificats d’énergie (garanties d’origine, GO): |
2,50 | 2,69 |
Productions d’une puissance installée supérieure à 30 kVA
| Prix hors TVA (ct./kWh) |
Prix TVA incluse (ct./kWh) |
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|---|---|---|
| Reprise de la production au prix de: | 15,7 | 16,91 |
* Sous réserve d’acceptation par Pronovo.
Les prix sont arrondis selon les règles commerciales.
Conditions d’application
- La production est entendue par point de raccordement. Il n'est pas possible de scinder une grosse installation en plusieurs unités de production.
- Les producteurs assujettis à la TVA établiront une facture sur la base du décompte de production excédentaire établi pas SEFA.
- Les conditions tarifaires sont valables pour l’année civile et peuvent être adaptées chaque année sans préavis.
Solaire
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Électricité